Couverture d’assurance

Charterama offre une gamme complète de couverture responsabilité civile de l’affréteur de navires, qui inclut les dommages au navire, la responsabilité vis-à-vis des marchandises transportées et le P&I, la responsabilité civile du propriétaire de la marchandise, une garantie défense et recours (FDD) et les couvertures liées telles que l’assurance des soutes, la guerre, la SOL, le fret, la détention etc…)

Classe A –  Responsabilité civile des affréteurs de navires

Cela couvre la responsabilité civile des affréteurs de navire y compris les dommages au navire sous une seule limite.

Derrière presque chaque navire il y a un contrat d’affrétement pour le transport des marchandises. L’affréteur peut être un importateur ou un exportateur, un négociant de matières premières ou un opérateur de navires, une ligne régulière ou encore un intermédiaire du transport tel qu’un commissionnaire de transport. Dans bien des cas, l’affréteur est impliqué dans une chaîne de contrats qui a pour conséquence une responsabilité pour lui vis-à-vis de l’armateur, de son sous-affréteur ou bien des intérêts marchandises.

Classe B – Responsabilité civile du propriétaire des marchandises

Pour certains affréteurs qui transportent leurs propres marchandises, il y a un risque potentiel que la marchandise elle-même soit la cause d’une responsabilité telle que par exemple la pollution par hydrocarbures. Une réclamation peut alors être présentée à l’encontre de l’affréteur pris en sa qualité de propriétaire de la marchandise. Nous avons la possibilité d’offrir une extension de garantie à l’assurance de la responsabilité civile de l’affréteur pour couvrir la responsabilité civile du propriétaire des marchandises.

Classe C – Garantie défense et recours (FDD)

Les réclamations types qui impliquent les affréteurs concernent aussi bien le paiement du fret, du faux-fret, que le calcul des surestaries mais également les violations de contrat, les problèmes de vitesse et/ou de consommation du navire, etc… Les frais juridiques liés à ces disputes sous la charte partie sont couverts dans la garantie défense et recours en tant qu’extension à la couverture principale d’assurance de la responsabilité des affréteurs de navires. Nous ne couvrons toutefois pas seulement les frais juridiques puisque notre garantie permet également à nos clients d’avoir accès aux connaissances de notre équipe de juristes qui sont en mesure de fournir des avis et conseils sur les contrats, sur les meilleurs moyens de protéger les intérêts des clients, etc…

Couvertures additionnelles

Pour compléter notre éventail de solutions d’assurances, nous pouvons offrir des garanties additionnelles pour protéger les affréteurs. Les garanties disponibles incluent le risque de guerre, les soutes, le fret, la détention, la piraterie, etc…